Régie interne

Fonctionnement du comité exécutif et instances (MAJ 09-2021)

 Statuts et règlements du SPPCM

CSN-FNEEQ-CCMM-SPPCM_2021-09-09

 Le SPPCM dans la CSN (version prezi)

Liste des instances synd et paritaires 2021-2022 (AGA 2021-10-05)

 Guide des procédures d’assemblée

 Propositions adoptées en assemblée 2001 à 2012

 Politique d’approvisionnement responsable

Finances

Politique relative aux demandes d’aide et de financement (AGA 2021-05-19) (dons)

 Formulaire de demande d’aide ou de financement (dons)

Politique de remboursement des délégués (AG 2021-10-05)

Ressources

Projet de répartition 2017-2018 (version 3)

Financement et répartition des ressources A-2017