Régie interne
Fonctionnement du comité exécutif et instances (MAJ 09-2021)
CSN-FNEEQ-CCMM-SPPCM_2021-09-09
Le SPPCM dans la CSN (version prezi)
Liste des instances synd et paritaires 2021-2022 (AGA 2021-10-05)
Guide des procédures d’assemblée
Propositions adoptées en assemblée 2001 à 2012
Politique d’approvisionnement responsable
Finances
Politique relative aux demandes d’aide et de financement (AGA 2021-05-19) (dons)
Formulaire de demande d’aide ou de financement (dons)
Politique de remboursement des délégués (AG 2021-10-05)
Ressources
Projet de répartition 2017-2018 (version 3)
Financement et répartition des ressources A-2017